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Conseil communal du 25 septembre 2018

SEANCE PUBLIQUE

SECRETARIAT GENERAL

1 Tutelle - Décisions prises par les Autorités de Tutelle - Information/st

SECRETARIAT GENERAL

2 Plan Général d'Urgence et d'Intervention - Approbation - Decision/cvm

3 Affiliation à la centrale de marchés du Services public fédéral Intérieur, pour la livraison d'un portail internet pour l'alerte et l'information de la population: BE ALERT - Convention - Approbation/cvm

4 Sanctions administratives communales - Modification des montants en matière d'arrêt et de stationnement - Modification du Règlement général de Police - Approbation/st

ENERGIE

5 POLLEC 3 - Plan d'Action en faveur de l'Energie Durable et du Climat (PAEDC) - Approbation/tl

FINANCES

6 Paiements effectués en vertu de l'article 60 du Règlement général de comptabilité communale - Information/ew

7 Règlement taxe - Renseignements urbanistiques - Exercice 2019 - 2024/ew

8 Règlement taxe - Secondes résidences - Exercice 2019 - 2024/ew

9 Règlement taxe - Distribution gratuite d'écrits publicitaires ou d'échantillons publicitaires non adressés et de support de presse régionale gratuite - Excercice 2019 - 2024

10 Règlement taxe - Raccordement d'immeubles au réseau d'égouts - Exercice 2019 - 2024

11 Règlement taxe - Délivrance d'un permis d'urbanisation 2019 - 2024/ew

12 REPRISE DU RESEAU DE DISTRIBUTION A LA P.B.E. - APPROBATION DU DECOMPTE DEFINITIF/tc

13 Subside au profit des scouts de Chastre (100èBW) - Approbation/ew

14 Subside à l'organisme La Promesse d'Hélène/ew

15 Finances communales - Attribution des subsides aux organismes culturels, sportifs pour l'exercice 2017 - Décision/ew

16 La régie des quartiers Notre Maison asbl - Subsides ordinaires 2018 - Approbation/ew

17 INFORMATION - Catégorisation de la Commune Profil d'investisseur de la Commune/st

CULTES

18 Fabrique d'église SAINTE GERTRUDE - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

19 Fabrique d'église SAINT PIERRE - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

20 Fabrique d'église SAINT GERY - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

21 Fabrique d'église SAINT JEAN BAPTISTE - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

22 Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

23 Fabrique d'église SAINTE FAMILLE - Buget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

24 Fabrique d'église SAINT MARTIN DE BLANMONT - Budget de l'exercice 2019 - Approbation/nv

25 Fabrique d'église NOTRE DAME ALERNE - Demande de paiement de subside - Service extraordinaire - Approbation/nv

FESTIVITES - SPORT - CULTURE

26 Maison du Tourisme du Brabant wallon - Contrat programme - Approbation/cvm

MARCHES PUBLICS

27 Marché de travaux - Réfection d'un tronçon de la rue Vieille - Approbation des conditions/qg

28 Marché de travaux - Aménagement de la place de la Gare - Approbation des conditions/qg

URBANISME

29 Vente d'une parcelle de terrain sise rue de la Boulette - Accord de principe - Décision/jj

HUIS CLOS

RESSOURCES HUMAINES

30 Personnel Communal - Désignation d'une Directrice générale à titre définitif/asm

31 Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - asm/md

32 Personnel communal - Admission d'un agent statutaire au bénéfice d'une pension de retraite - Prise d'acte - asm/im

33 Régularisations salariales - Conventions de transactions - Approbation/st

ENSEIGNEMENT

34 Désignation d'un Maître spécial de psychomotricité pour 6 périodes/semaine à l'entité pédagogique de BLANMONT, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/vm

35 Désignation d'un instituteur primaire temporaire à l'entité pédagogique de Chastre, à horaire complet, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/ep

36 Désignation d'un maître spécial de néerlandais pour 6 périodes/semaine à l'entité pédagogique de CHASTRE/BLANMONT du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/dj

37 Désignation d'une institutrice primaire temporaire à horaire complet, à l'entité pédagogique de Chastre, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/er

38 Désignation d'un maître de philosophie et de citoyenneté temporaire pour 4 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de BLANMONT, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/mg

39 Désignation d'une institutrice primaire temporaire, à horaire complet, à l'entité pédagogique de Chastre-Blanmont, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/sp

40 Désignation d'un maître spécial de Religion catholique pour 2 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de CORTIL, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/mg

41 Désignation d'un maître spécial de néerlandais pour 2 périodes/semaine à l'entité pédagogique de CORTIL-NOIRMONT, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/es

42 Désignation d'une institutrice primaire temporaire pour 18 périodes/semaine à l'entité pédagogique de CHASTRE-BLANMONT, du 03/09/2018 au 30/09/2019 - Ratification/cvm/mg

43 Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 14 périodes semaine, du 03/09/2018 au 30/09/2018, aux entités pédagogiques de CHASTRE-BLANMONT et CORTIL-NOIRMONT -Ratification/cvm/mc

44 Désignation d'un Maître spécial de morale non-confessionnelle aux entités pédagogiques de Chastre-Blanmont et Cortil-Noirmont du 07/09/2018 au 28/09/2018 pour 7 périodes/semaine - Ratification/cvm/md

45 Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, à horaire complet, du 03/09/2018 au 30/09/2018 à l'entité pédagogique de BLANMONT, en remplacement de la titulaire - Ratification/cvm/ac

46 Désignation d'un maître spécial de psychomotricité pour 8 périodes/semaine, aux entités pédagogiques de CHASTRE -BLANMONT et de CORTIL-NOIRMONT, du 03/09/2018 au 30/09/2018 - Ratification/cvm/db

SECRETARIAT GENERAL

47 INFORMATION - Location des salles communales - Tarifs à la discrétion du Collège communal - Communication/pd

48 INFORMATION - Conseil d'Etat - Procédure relative à la démission d'office – Prise d'acte/st