CCATM (Commission consultative de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité)

 

Présidente : Muriel MASSON

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• Objectifs

- Représenter la population pour étudier des problèmes d’intérêt général concernant l’aménagement de notre territoire et faire des propositions aux autorités
- Emettre des avis et commentaires sur des permis d’urbanisme, d’urbanisation et sur certains permis d’environnement

• Activités réalisées

- Liste des arbres et haies remarquables
- Etudes approfondies de dossiers d’urbanisme en ce et y compris leur impact sur la mobilité

• Règlement d'ordre intérieur (R.O.I)

 

PROCES-VERBAUX :

.PV DU 17 MAI 2017

-PV DU 04 FEVRIER 2021

.PV DU 21 JUIN 2021

.PV DU 14 SEPTEMBRE 2021

.PV DI 16 NOVEMBRE 2021

.PV DU 14 AVRIL 2021

.PV DU 05 MAI 2022

 

 

 

		MEMBRES
Effectif	Monsieur	CARDOEN Frédéric
Suppléant	Madame	LEFRANCQ Bérengère
Effectif	Monsieur	BABOUHOT Philippe
Suppléant
Effectif	Monsieur	DECELLE Jean-Pierre
Suppléant	Monsieur	BERNARD Jean-Luc
Effectif	Madame	MORLOT Virginie
Suppléant	Monsieur	SOHET Quentin
Effectif	Monsieur	NAVEZ Vincent
Suppléant	Monsieur	MICHELS Eric
Effectif	Monsieur	DEBRAS Florent
Suppléant	Monsieur	SAINTHUILE Dorian
Effectif	Monsieur	VERJANS Benoît
Suppléant	Monsieur	HINCHCLIFFE Clive
Effectif	Monsieur	GERARD Jean-Paul
Suppléant	Monsieur	LACROIX Marc